Publics concernés : directeurs d’école, chefs d’établissement, personnels des écoles, collèges et des lycées, élèves et parents d’élèves, inspecteurs de l’éducation nationale, directeurs académiques des services de l’éducation nationale, recteurs […]
Publics concernés : directrices et directeurs d’école.Objet : définition des missions des directrices et des directeurs d’école des écoles maternelles et élémentaires publiques ; définition des conditions de nomination et
Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d’école Lire la suite »
Public concerné : administrations, personnels civils de l’Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics et des établissements publics de santé et militaire, personnels des cultes rémunérés par l’Etat
Publics concernés : assurés et pensionnés relevant du régime général, du régime de la fonction publique de l’Etat, des régimes spéciaux, du régime des salariés et non-salariés agricoles et des
Publics concernés : les lycéens sous statut scolaire, inscrits dans les établissements (lycée professionnel, lycée polyvalent) publics ou privés sous contrat d’association dans le cadre de l’enseignement secondaire professionnel, ainsi
Publics concernés : les maîtres des établissements d’enseignement privé sous contrat d’association et sous contrat simple avec l’Etat.Objet : adaptation des modalités d’attribution et de mise en œuvre de la
Publics concernés : les maîtres délégués (agents non titulaires) des établissements sous contrat d’association et des établissements sous contrat simple de l’enseignement privé.Objet : rémunération des heures supplémentaires des maîtres
Publics concernés : personnels enseignants du second degré, assistants d’éducation.Objet : remplacement de courte durée.Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.Notice : le
Publics concernés : les maîtres délégués (agents non titulaires) des établissements sous contrat d’association et des établissements sous contrat simple pour le cadre de gestion et les maîtres contractuels et
Publics concernés : membres des corps enseignants, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale.Objet : modification des conditions de classement dans ces corps pour certains lauréats des concours et actualisation de
